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Mentions légales - Le Trésorium

1. Présentation du site

Propriétaire : SARL Harmonie – SIREN 893 713 271 

Représenté par Françoise THEVENET

Siège : 377 sur le Vivier – 74290 Talloires-Montmin

Créateur : Agence Pure Illusion 

Responsable publication : Françoise THEVENET – info@letresorium.com

Webmaster : Agence Pure Illusion – agence@pure-illusion.com

2. conditions générales d'utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site letresorium.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site letresorium.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Le site letresorium.com est mis à jour régulièrement par Françoise THEVENET. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.


3. Description des services fournis

Le site letresorium.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Le Trésorium s’efforce de fournir sur le site letresorium.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site letresorium.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site letresorium.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.


4. limitations contractuelles sur les données techniques

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.


5. propriété intellectuelle et contrefaçons

Le Trésorium est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Le Trésorium.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. limitation de responsabilité

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